Douanes Béninoises: Les recettes douanières en hausse

Les nouvelles performances de la douane font aujourd’hui le bonheur de l’économie béninoise. Preuve tangible que Patrice Talon ne s’était pas trompé.

Les performances obtenues dépassent largement toutes les prévisions. S’il est vrai que ces performances ont été réalisées grâce à la volonté politique du président de la République et au soutien constant du ministre d’État chargé de l’Économie et des Finances, il n’en demeure pas moins vrai que le directeur général, Alain Hinkati, a su donner la preuve de ses compétences en réussissant à faire appliquer les réformes hardies initiées.

Les réformes mises en œuvre sont classées en plusieurs catégories. Ces mesures visent à impacter en profondeur le fonctionnement de l’institution douanière.

La première catégorie de mesures concerne les réformes institutionnelles souhaitées et mises en œuvre sous l’égide du ministre d’État, Romuald Wadagni pour améliorer l’organisation de la Douane afin de renforcer la gestion et les contrôles des opérations. Cette première catégorie a pris en compte la création d’une direction des opérations douanières, la création d’une direction des renseignements, des enquêtes et de la lutte contre la fraude, la création d’un bureau de statistiques, de la comptabilité en charge de la centralisation des recettes, et la création au port de Cotonou de la Recette des douanes Véhicules Automobiles, ainsi que la création d’une cellule d’enquêtes et de recherches mixtes des impôts et des Douanes.

La deuxième catégorie de mesures de réformes porte sur les moyens informatiques et technologiques qui sont mis à la disposition de la douane dans le cadre du programme de digitalisation des services. Un programme qui bénéficie de l’accompagnement de Bénin Control et de Webb Fontaine et qui a vocation à simplifier les procédures et à faciliter la vie aux usagers. Dans ce cadre, la douane béninoise a bénéficié d’importantes infrastructures de connectivité, les différentes unités ont été dotées d’infrastructures d’accès à l’énergie et il y a eu aussi la poursuite de l’interconnexion du système douanier béninois avec les systèmes douaniers des pays limitrophes, toujours pour simplifier et renforcer les contrôles et fluidifier les opérations.

De même, il convient de souligner la prise des mesures ci-après qui ont eu un fort impact sur les usagers : la mise en ligne de Sydonia world qui aujourd’hui permet aux concessionnaires en douane agréés, où qu’ils se trouvent sur le territoire national ou en dehors du territoire national, de pouvoir soumettre aisément leurs déclarations en douane. Ce qui n’était pas le cas il y a quelques années. Il y avait beaucoup de difficultés et de contraintes pour soumettre les déclarations en douane. Il fallait être dans un bureau spécifique pour pouvoir soumettre les déclarations en douane.

Aujourd’hui, ce processus est simplifié avec la mise en ligne de Sydonia world.

La mise en service de la plateforme du Guichet Unique du Commerce Extérieur (GUCE) au niveau de plusieurs unités frontalières douanières en dehors du port de Cotonou. Il s’agit notamment de la Recette de l’aéroport de Cotonou, la recette de Kraké, la recette de Hillacondji et la recette Hydrocarbures. Les développements réalisés permettent aujourd’hui aux usagers la formulation et l’obtention de divers services en ligne dans le cadre des formalités afférentes au commerce extérieur et d’effectuer tous les paiements au niveau d’un guichet unique. La digitalisation de la délivrance du laissez-passer pour les véhicules étrangers qui sollicitent un court séjour au Bénin. On peut aussi citer la digitalisation des demandes d’exonération de droits de douanes pour les marchés publics, les institutions diplomatiques, consulaires, les ONGs etc. Désormais, les exonérations sont obtenues en ligne, ce qui procure un gain de temps important aussi bien pour les usagers que pour l’administration douanière.

Le développement d’une plateforme pour la gestion des opérations de ventes aux enchères.

Cette application, qui est pleinement opérationnelle en octobre 2023, vise à assurer plus de transparence et d’équité dans la gestion de ces opérations ; ce qui permettra de réduire l’importance des marchandises mises en dépôt et de sécuriser les recettes de la douane.

La troisième catégorie de réforme concerne une innovation majeure et structurante qui porte sur le développement d’un nouveau système informatique de gestion des opérations douanières dénommé « Customs webb ». Le projet de mise en place de cette nouvelle application a été approuvé par le gouvernement à travers un contrat signé avec la société WEBB FONTAINE en vue de la refonte du système existant. L’objectif est de disposer d’un nouveau système douanier, plus moderne et plus sécurisé qui a vocation à simplifier les contrôles et la gestion des opérations en corrigeant toutes les contraintes et rigidités relevées au niveau du système existant. Les développements sont en cours sous la supervision de l’équipe technique de la douane. Les phases pilotes sont prévues pour démarrer en 2024 avec une opérationnalisation complète prévue pour 2025.

La quatrième catégorie de réformes est relative aux différentes mesures prises pour assurer une amélioration continue des procédures de gestion des opérations. Certains actes réglementaires ont été élaborés et adoptés. Ils portent sur les domaines ci-après : les conditions d’agrément des personnes habilitées à déclarer les marchandises en détail ou à exercer la profession de commissionnaire en douane agréé, les procédures de recouvrement en douane pour faciliter le recouvrement de la dette douanière, la mise en place et l’organisation du réseau comptable des douanes, l’exercice du droit de transaction et le mode de répartition du produit des amendes et confiscations, le cadre général des interventions des fonctionnaires des douanes rémunérés au titre du travail supplémentaire.

 Autant de réformes mises en œuvre et qui font de cette régie financière, une douane moderne et performante qui contribue à la mobilisation des recettes au profit du trésor public.

M.M